Charte d’Ethique et de Déontologie universitaires

VIRTUS

SCIENCIA

PATRIA

« L’homme est un don divin, cette créature a l’image de son Créateur quant aux attributs, est le lieutenant de Dieu sur terre. Cet homme est le but de l’existence, le commencement et la finalité, le moteur de l’histoire… »

« La liberté est l’atmosphère propice au développement de l’énergie de l’homme et à l’éclosion de ses talents… »

« La nation sera sans vie s’il n’y a pas le sentiment de citoyenneté et de participation… »

Message éthique et moral de l’Imam Moussa al-Sadr

Entrée en vigueur le 1er/10/2024

Note préliminaire

Fondée en 1996, en vertu du décret n° 8600 en date du 12 juin 1996 et implantée sur le campus principal situé à Khaldé au sud de la capitale, l’IUL, dans l’intervalle de trois décennies, s’est étendue sur une large superficie du pays.

Cinq centres universitaires régionaux sont mis au service de la société estudiantine et grâce à cette démocratisation de l’enseignement supérieur, l’IUL a promu le principe de l’égalité des chances entre toutes les couches sociales et a largement contribué, dans un esprit d’égalité, au développement du citoyen en devenir.

Il est cependant, à juste titre, de reconnaître que la démocratisation du savoir dont le but est sublime en principe, n’est pas sans problème.

Depuis sa naissance à ce jour, l’IUL a connu une très forte croissance comme le prouvent le campus principal (Khaldé), les centres universitaires régionaux (Wardanieh, Tyr, Baalbeck, Borj el Barajneh, Sehmor) et les effectifs étudiants, la diversification des spécialisations et l’activité de la recherche scientifique.

Bien que l’essor académique, administratif et technique ne soit pas négligeable, il n’en demeure pas moins que le maintien de la qualité et de l’efficacité scientifique et professionnelle, fait appel au respect des normes de la vie académique à l’échelle nationale et internationale.

A cette fin, le Président et le Conseil de l’université, l’unité de l’Assurance Qualité, les instances du personnel académique, du personnel administratif et technique et les autorités chargées des bureaux et centres au service de la vie estudiantine, ont, de commun accord, pris la décision de renouveler la Charte d’Ethique et de Déontologie de l’université.

En réponse à ce vœu exprimé à l’unanimité par la communauté universitaire, l’IUL a conçu sa nouvelle Charte en vue de réaffirmer, premièrement, la suprématie des valeurs mentionnées par les fondateurs de l’institution : Valeurs, Science, Nation ; et de renforcer, deuxièmement, les principes généraux issus des normes universelles qui guident et orientent la vie universitaire.

L’adéquation Valeurs propres à la société et Normes universelles éthiques et déontologiques, constitue le nerf moteur du processus de changement et de mise en œuvre de la Charte d’Ethique et de Déontologie universitaires.

Regards et Perceptions

L’IUL est un lieu où s’exercent traditionnellement la liberté de culte et la liberté de l’expression et où le respect des droits de la personne humaine est prioritaire.

En sa qualité d’institution vouée à l’enseignement supérieur et à la recherche, l’IUL se veut l’espace qui garantit les relations éthiques dont chaque membre de la communauté universitaire est tenu de mettre à contribution, dans sa conduite quotidienne, dans son comportement, dans sa communication avec autrui et dans ses activités, au point d’en faire un mode de vie qui reflète la personnalité de l’institution.

L’éthique ou la sagesse à « hauteur d’homme », perçue par l’université, comme une forme d’engagement permanent, se veut une obligation absolue et vertueuse qui impose le respect, premier pilier constitutif de la Charte d’éthique et de déontologie universitaires.

S’ajoutent, en second lieu, les deux piliers complémentaires : l’impartialité et l’équité. Autrement dit,  le savoir-être et le savoir-être avec l’autre, le traitement en égal avec ouverture d’esprit et sans idées préconçues, la reconnaissance de sa dignité humaine et sans discrimination aucune, sont autant d’éléments favorables, d’une part, à la réalisation d’un « tous ensemble », et, d’autre part, à la promotion d’un milieu destiné à la pratique des expériences, au libre échange des idées, à l’accomplissement des progrès, au développement du raisonnement, et à la culture de la confiance mutuelle, que nous pourrons qualifier de « manuel de vie » qui  implante   le « toujours meilleur » et le « vivre ensemble nos valeurs ».

Ces piliers réunis engendrent un engagement fort que met en exergue une communauté universitaire respectueuse des valeurs que l’institution a fixées dans la présente Charte.

Buts de la Charte (Goals)

Le texte fondateur de la Charte a pour buts de :

Refléter la personnalité de l’université

1

Permettre à la communauté universitaire de consulter un contenu organisé de manière souple et compréhensible

2

Rendre chaque membre de la communauté universitaire responsable et capable de prendre de bonnes décisions

3

Communiquer clairement les attentes

4

Objectifs concrets de la Charte

Appliquer avec rigueur les lois, les règlements et normes internes

1

Respecter les règles de la libre concurrence et rejeter la corruption

2

Respecter l’autonomie de l’autre

3

Cultiver le souci permanent de la qualité et du développement durable

4

Préambule

La présente Charte répond en effet au vœu de l’IUL de faire siennes les principales valeurs guidant les activités et les missions au sein de l’institution, insistant notamment sur le respect des valeurs et sur la valeur du respect.

L’IUL considère que tous les membres de la communauté universitaire, en fonction, en exercice, en formation, dans son espace académique, administratif et technique, possèdent des droits et libertés intrinsèques en tant que personnes égales en valeur et en dignité.

La présente Charte se veut donc l’expression intime de la vision de l’IUL en matière d’éthique et de déontologie dans un milieu académique et professionnel pluriculturel disséminé sur une large superficie du Liban.

Il est inutile d’affirmer que la recherche et l’enseignement occupent une place importante à l’IUL, toutefois, la présente Charte se charge des orientations déontologiques concernant ces deux voies de la formation du citoyen, appelées à respecter et à faire respecter les valeurs humaines, les valeurs terrestres et les lois propres à la recherche scientifique.

Les personnels de l’IUL, tous azimuts, veillent, dans leurs champs respectifs de compétence, à se tenir informés des dispositifs législatifs et règlementaires applicables à leurs activités respectives.

Fondements éthiques et Posture déontologique

a. Communauté académique

La mission principale de l’IUL est de promouvoir un enseignement, une recherche et une formation continue en prise avec les enjeux de la société, et ce, dans le but de faire vivre aux étudiants universitaires qui lui sont confiés, une authentique expérience d’une communauté d’étude capable par son enseignement épistémologique et éthique de soutenir les jeunes et de leur permettre d’évoluer dans une société complexe.

a.1 La liberté de l’enseignement et de la recherche est la condition sine qua none de la recherche de la vérité, et ce, dans le cadre du domaine de formation ou du secteur défini par l’université.  Cette liberté est indispensable au développement, au partage, à la transmission des connaissances ainsi qu’à l’innovation et à la créativité. Toutefois, cette liberté n’est pas à l’abri de la loi, l’université lui impose des devoirs tels que s’exercer dans le respect des règlements d’études, des règles académiques et des référentiels de compétences en vigueur à l’IUL. Dans le cadre de la formation pratique, la liberté académique est tenue de prendre en compte les exigences et les contraintes spécifiques du savoir-faire professionnel. La liberté académique exige, tout compte fait, de toute personne appartenant à la communauté académique, la loyauté et la transparence envers l’institution aussi bien dans ses activités internes qu’externes. 

Force est de constater formellement que l’exercice de la liberté académique reste soumis aux valeurs comprises dans la présente Charte.

a.2 En quête de la vérité : Tout chercheur engagé dans un projet de recherche s’aventure dans une quête de sens, de connaissances, dans l’interprétation et l’application des résultats et dans la mise en forme de sa recherche, répond obligatoirement à une exigence d’intégrité, écartant ainsi toute forme de falsification de données et de plagiat. Eu égard à cette exigence, l’IUL contribue au développement des savoirs et des savoir-faire, en faveur d’une posture académique ouverte à l’innovation et à la créativité. L’accent est mis sur les éléments fondamentaux de la recherche de la vérité notamment la compétence, l’observation critique des faits, l’expérimentation, le partage du savoir, la confrontation des points de vue, l’objectivité, l’authenticité, l’impartialité, la compréhension d’une vérité enquêtée, (particulièrement dans les champs de recherche des Sciences de l’Homme et de la Société), et la pertinence des sources.

a.3 L’Engagement et la Responsabilité: Travaillant dans un esprit de durabilité, l’IUL renouvelle constamment le savoir qu’elle transmet aux générations qui lui sont confiées et leur assure une formation de qualité en réponse aux réalités et besoins professionnels du monde à venir. Dans le sillage de la même stratégie d’engagement et de haute responsabilité, l’IUL développe un processus d’évaluation constante de l’enseignement dispensé, de sa planification, de son contenu et des activités qui en découlent. L’IUL porte une attention particulière aux personnes faisant des recherches dans le domaine des Sciences de l’Homme et de la Société et dans les champs des Sciences de la Vie. L’IUL rappelle et impose que les recherches fondées sur des êtres vivants soient menées impérativement dans le respect des principes d’éthique spécifiques qui en régissent l’utilisation.

a.4 Le respect de la personne: L’IUL promeut le principe de l’égalité des chances, prohibe toute forme de discrimination au sein du contexte universitaire, favorise la culture de la confiance mutuelle, offre un environnement de travail épanouissant et motivant, répand un climat d’intercompréhension et de partage d’idées et assure le respect à l’égard de la communauté académique.  Un esprit d’équité et d’impartialité commande les procédures de nomination, d’évaluation et d’embauche et s’applique aux procédures et aux décisions disciplinaires.

L’enseignant (quel que soit son statut) est recruté et nommé sur base de ses qualifications universitaires et de son expérience dans l’enseignement et la recherche. L’enseignant recruté s’assigne pour objectif l’application des valeurs éthiques à atteindre et des idéaux à réaliser et se tient à l’abri de toute ingérence qui affecte sa mission principale : la formation de qualité des futurs cadres de la nation.

Personne ressource et de référence en termes de compétence, d’intégrité, d’impartialité, de transparence, de responsabilité, de loyauté et de justice, l’enseignant (en poste académique et/ ou administratif) est appelé à mettre en pratique les normes éthiques et professionnelles les plus élevées, d’abord pour s’abstenir d’abuser du pouvoir qui lui est donné et permettre le droit au recours, ensuite pour faire montre de la qualité de son savoir, savoir-être et savoir-faire.

Les fondements éthiques et déontologiques suscités sont les droits et les devoirs de/ et envers la communauté académique dans son ensemble, car si le savoir et le savoir-faire constituent l’assise de la présente Charte, il n’en reste pas moins que le savoir-être avec et pour, est aussi important car il permet de cultiver un sentiment d’appartenance et de rendre possible un savoir-vivre ensemble au sein de l’université.    

b. Communauté estudiantine

L’IUL accorde à l’étudiant(e) une place privilégiée au cœur de la communauté universitaire. Elle le (la) dote d’une éducation de pointe et d’une formation académique et professionnelle de qualité, empreintes à la fois d’une culture éthique et déontologique qui permet [à l’étudiant-e-] de refléter la personnalité de l’institution.

L’université assure à l’étudiant(e) toutes les conditions possibles pour développer ses talents, évoluer harmonieusement et effectuer ses activités académiques en vertu d’un excellent règlement d’encadrement pédagogique. (Rf. Guide de l’étudiant : Règlement pédagogique et Règles académiques, et « Manuel Qualité » de L’IUL)

L’université encourage les jeunes générations estudiantines à mettre en application les valeurs et les principes suivants pour distinguer nettement la dimension du droit et du devoir :

L’étudiant (e) a:

  • Le droit à l’égalité de traitement sans distinction de race, de couleur, de nationalité, de langue, de handicap, d’âge, de religion ou autre.
  • Le droit au respect et à la dignité de la part des membres de la communauté universitaire.
  • Le droit d’exprimer librement son opinion, de discuter sur l’université, sa mission, la qualité de sa formation et sur les sujets liés aux disciplines enseignées, toujours en conformité avec les règles éthiques et déontologiques universitaires.
  • Le droit d’accéder de manière transparente à toute information pertinente, concernant le programme, les examens, les syllabi, etc.
  • Le droit à la sécurité, à l’hygiène et à la prévention sanitaire dans l’espace universitaire.
  • Le droit aux informations concernant la structure d’enseignement supérieur à laquelle il appartient, notamment son Règlement intérieur. (Rf. Guide de l’étudiant : Règlement pédagogique et Règles académiques et Le Règlement interne de l’IUL)

N.B. L’étudiant (e) en post-graduation a droit à un encadrement de qualité ainsi qu’à des mesures de soutien pour sa recherche.

L’étudiant (e) doit :

  • S’engager à ne pas transgresser les droits des autres étudiants ni ceux du personnel académique, administratif et technique.
  • Se comporter en responsable vis-à-vis des autres membres de la communauté universitaire.
  • Faire preuve de civisme et de bonne conduite.
  • Rechercher la vérité par la recherche de la connaissance et produire une recherche scientifique, objective, impartiale, intègre et authentique.
  • Préserver les locaux et les matériels mis à sa disposition et respecter les règles de sécurité et d’hygiène dans tout l’établissement.
  • Se tenir au courant des lois et des normes qui régissent la vie universitaire et les mettre scrupuleusement à contribution.
  • Se référer régulièrement au « Guide de l’Etudiant» et au « Manuel Qualité » de l’université pour une constante mise à jour de ses connaissances.

En somme le glossaire éthique et déontologique qu’apprend et assume l’étudiant (e) au cours de sa formation initiale et continue, synthétise un ensemble de valeurs que l’étudiant (e) doit d’abord adopter lui-même (elle-même) et travailler dans un esprit d’équipe avec ses pairs et ses acolytes pour les développer en commun et en faire ses pratiques exemplaires.

L’intégrité, l’honnêteté, l’équité, la responsabilité, le bon comportement, la compétence, le respect mutuel, la transparence, le respect du règlement, la loyauté vis-à-vis d’autrui et de l’université, l’esprit de solidarité, la protection des actifs du groupe, la tolérance, la justice, l’ouverture sur l’autre, l’amour, le savoir s’investir dans son environnement universitaire et la transcendance des comportements individuels, ou le «  Ce que nous nous devons les uns  aux autres » soit le « What We Owe to Each Other » (T.M. Scanlon) ,  constituent le socle indérogeable et flexible d’une société “toujours meilleure”.

c. Communauté administrative et technique

Le terme générique du personnel administratif et technique regroupe toutes les personnes recrutées par l’université et chargées de la gestion administrative et technique à tous les niveaux de la vie universitaire.

En raison de la variété des fonctions administratives et techniques , les intitulés de poste sont nombreux (secrétaire, comptable, responsable administratif et financier, assistant de direction, directeur adjoint, ingénieur pédagogique, gestionnaire en ressources humaines, de scolarité,  techniciens de tout genre, agents de maintenance, chargés de communication, responsables pédagogiques, conseillers d’orientation et d’admission, bibliothécaires, personnel chargé des services sociaux et de santé, etc.), et nécessitent, en  premier lieu, que les acteurs administratifs et techniques puissent discerner entre les qualités personnelles, le savoir-être, et les compétences spécifiques au poste et aux tâches exigées (notamment les connaissances des acteurs, les connaissances juridiques, la maîtrise d’outils informatiques de bureautique et comptabilité, l’assimilation des règlements en vigueur à l’IUL, etc.)

Le personnel administratif et technique, acteur supplémentaire de l’université, sert de support et de soutien indispensable à la bonne organisation au sein de l’IUL. Il supervise et contrôle tous les services de la Direction académique, applique strictement et intégralement le calendrier des travaux académiques et veille au respect du Règlement interne de l’université et du Règlement pédagogique et Règles académiques en vigueur à l’université.

Au service de l’institution pour lui assurer toutes les fonctions qui relèvent de ses compétences diversifiées, le personnel administratif et technique représente le bon sens, la maturité dans le comportement, il est toujours en état d’alerte, prudent, prêt et discipliné pour mener à terme un service.

Le personnel administratif et technique doit :

  • Assurer au personnel académique et à la communauté estudiantine toutes les conditions optimales pour que : a) le premier s’acquitte au mieux de sa fonction d’enseignement et de recherche, et, b- la seconde puisse réussir son parcours universitaire de manière souple et flexible.
  • Faire toujours preuve de compétence, d’impartialité, d’intégrité, d’honnêteté, de respect, et de performance.
  • Savoir qu’il n’est pas à l’abri des critères de qualité et que tout retard dans le traitement des dossiers qui lui sont confiés ou dans l’exécution de n’importe quel service demandé dans le cadre du calendrier des travaux académiques, le rend responsable et le place dans une situation indésirable.

Le personnel administratif et technique a le droit :

  • Lors de recrutement, d’évaluation, de nomination et de promotion à un traitement objectif et impartial, au respect, à l’équité, à la considération, au même titre que tous les acteurs en exercice à l’IUL ou en formation.
  • De Bénéficier d’une formation continue pour une amélioration constante de ses qualifications.

De ne subir aucun harcèlement, aucune discrimination dans l’évolution de sa carrière.

L’incontournable nécessité de la Charte d’Ethique et de Déontologie universitaires

Les principes d’éthique et les règles déontologiques constitutives de la présente Charte sont d’une nécessité incontournable particulièrement en situation d’incertitude causée souvent par l’absence d’un texte légal ou lorsqu’une règle interne manque de clarté.

Pour mieux veiller sur le bien commun et l’intérêt collectif et réduire les effets indésirables au sein du campus universitaire, l’IUL conseille chaque acteur de l’université en exercice, en fonction ou en formation de/d’ :

  • Agir dans les limites du pouvoir qui lui est conféré ;
  • Effectuer ses devoirs et ses activités loyalement et intégralement ;
  • Etre constamment habité par le souci du respect de la vie et de la personne ;
  • Mettre en application les orientations et les objectifs compris dans la stratégie académique et professionnelle de l’université. (Rf. Règlement interne de l’IUL) ;
  • Travailler régulièrement dans un esprit de collaboration et de concertation ;

Respecter le Règlement en matière de confidentialité et de discrétion.

Pour une « Vie Bonne » à l’Université

Chaque membre de la large communauté universitaire, doit faire preuve d’une communication de qualité avec autrui et établir des relations sociales harmonieuses et saines au sein de l’université.

En ce sens, l’IUL instaure une culture d’établissement.

Références supplémentaires

  • Ethique à Nicomaque –Livre, de Poche-Classiques de la Philosophie, n°4611/11 mars 1992, Sciences Humaines et Sociales-Philosophie
  • Auteur (2008) (Office québécois de la langue française). « Ethique » in Grand dictionnaire terminologique, Dernière mise à jour en 2008.
  • Code Ethique, Gibaud, https://www.gibaud.com
  • Cardot (Fabienne). (2009). Une éthique d’aujourd’hui in L’éthique d’entreprise ; Chapitre dans « Que sais-je ? » PUF 2009 https://www.cairn.info
  • Extrait du El mouwatin http://www.elmouwatin.dz/?Droits-et-devoirs-des-etudiants
  • La Charte d’Ethique et les Orientations déontologiques des Hautes Ecoles Universitaires et Spécialisées de Genève. Décembre 2015
  • La Charte d’Ethique et de Déontologie universitaires, Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique. République algérienne démocratique.
  • Husser (Jocelyne) (2013). Les fonctions des chartes d’éthique et des codes de déontologie achat, in Cairn.info, Management et Sciences sociales, 2013/2 n°2. P. 16 à 28 https://www.cairn.info
  • Maison Rouge (Olivier de) (2015), La Charte d’éthique : une dimension vertueuse de l’entreprise doublée d’un outil de management des risques, in Cairn .info, Stratégie et Sécurité (2015/118). p.73 à 79 https://www.cairn.info
  • Que contient le code d’éthique ? Institut des Administrateurs français (IFA) in https://www.ifa-asso.com
  • Rapport de l’IFA, Rôle du Conseil d’Administration en matière d’éthique. Institut français des Administrateurs, https://www.ifa-asso.com